Conditions générales de la SRL DELACOLLETTE

01. Généralités

1. Les présentes conditions générales régissent la relation entre les avocats et les clients de la SRL DELACOLLETTE pour les dossiers que le client leur aura confiés. La SRL DELACOLLETTE est une société de droit belge à responsabilité limitée qui a pour objet l'exercice des professions d'avocat, de médiateur et d’arbitre – en ce compris les activités accessoires et les mandats de justice et toutes les opérations accessoires directement utiles à l’organisation d’un cabinet d’avocat – par un avocat (ou des avocats) inscrit(s) au tableau d’un Ordre des Avocats et/ou de l’Ordre des Avocats à la Cour de Cassation, à la liste des stagiaires, à la liste des avocats communautaires ou à la liste des membres associés, et par les avocats ou sociétés d'avocats avec qui il(s) peut (peuvent) s'associer conformément au règlement d'ordre intérieur de ces Ordres.

2. Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les prestations fournies ou à fournir par ou au nom d’un avocat ou médiateur de la SRL DELACOLLETTE (associé, collaborateur ou stagiaire) et des tiers dans ce contexte. Le fait de confier un dossier à un avocat de la SRL DELACOLLETTE emporte adhésion aux présentes conditions générales pour ce dossier et les dossiers ultérieurs. L’adhésion aux présentes conditions est réputée résulter de l’absence de retrait du dossier après leur communication.

3. En confiant la défense de ses intérêts à l’avocat ou au médiateur agréé, le client conclut avec lui un contrat en vertu duquel l’avocat ou le médiateur agréé s’engage à tout mettre en œuvre, directement ou à l’intervention de ses collaborateurs, pour obtenir le meilleur résultat possible. Réciproquement, le client s’engage à fournir à l’avocat ou au médiateur agréé toutes les informations nécessaires, à faire connaître en temps utile ses souhaits quant à l’évolution du ou des dossiers, et à payer les frais, débours et honoraires.

4. La SRL DELACOLLETTE est inscrite auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises et est enregistrée auprès de l'administration de la TVA sous le numéro 0817.095.930.

5. Le siège social de la SRL DELACOLLETTE se situe au 22 bte 1 Rue Général Leman à 1040 Bruxelles (Belgique).

02. Déontologie

La SRL DELACOLLETTE se conforme, dans l'exécution de ses prestations d'avocat, aux règles déontologiques applicables aux avocats concernés, selon l'ordre des avocats dont ils relèvent.

L’avocat Yves Delacollette relève de l'Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles ; Les règles déontologiques de la profession d’avocat sont arrêtées par règlements pris par l’Ordre des barreaux auxquels appartient l’avocat qui traite le dossier selon l’article 496 du Code judiciaire.

Ces règlements peuvent être consultés sur internet (par exemple : https://www.barreaudebruxelles-intranet.be/images/extra_documents/recueil_codeon_rdb.pdf)

Le médiateur Yves DELACOLLETTE se conforme, dans l'exécution de ses prestations de médiateur agréé, aux règles déontologiques édictées par la Commission fédérale de médiation.

03. Cocontractant - Identification des clients - Lutte contre le blanchiment

Toute mission est acceptée et exécutée par la SRL DELACOLLETTE exclusivement. Il en va ainsi également lorsqu'une mission est confiée, expressément ou tacitement, à une personne déterminée au sein de la SRL DELACOLLETTE qui assume par conséquent seule la responsabilité des services fournis par ses avocats et son personnel, à l'exclusion des personnes qui exécutent matériellement cette mission.

La loi et les règlements du Barreau imposent à l’avocat de procéder à l’identification et à la vérification de l’identité de ses clients ainsi que des bénéficiaires effectifs (c.à.d. les personnes physiques qui, directement ou indirectement, détiennent plus de 25% du client ou le contrôlent d’une autre manière, ou pour le compte desquelles l’opération envisagée doit avoir lieu), d’exercer une vigilance permanente à l’égard des éléments indicatifs de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme et en cas de soupçon de blanchiment ou de financement du terrorisme, d’en faire la déclaration au bâtonnier de l’Ordre des avocats, lequel pourra alors communiquer les faits à la Cellule de Traitement des Informations Financières.

Afin de permettre à l’avocat de satisfaire à ses obligations d’identification et de vérification, les documents suivants doivent être communiqués et/ou présentés : les documents d’identité et le domicile du client qui est une personne physique, les statuts et la composition de l’organe de gestion du client qui est une personne morale, les documents d’identité et le domicile des mandataires du client, les données d’identité et de domicile des bénéficiaires effectifs et le cas échéant leurs documents d’identité, ainsi que toutes modifications ultérieures de ces données.

Des informations et documents complémentaires doivent être communiqués en ce qui concerne les clients et bénéficiaires effectifs qui exercent en dehors de Belgique certaines fonctions publiques (personnes politiquement exposées) ou qui ont avec de telles personnes certains liens familiaux ou économiques. A cet effet, la collaboration du client est nécessaire. La loi impose d’ailleurs aux entreprises de communiquer à leurs avocats les informations, et mises à jour de ces Informations, concernant les bénéficiaires effectifs. L’avocat est également en droit de demander et de recevoir des informations quant aux opérations envisagées et à leur contexte, afin de satisfaire à ses obligations de vigilance. Si l’avocat n’est pas mis en possession de ces données et documents dans les 15 jours de sa demande, l’avocat est obligé de refuser la mission ou d’y mettre fin sans que le client ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

04. Bénéficiaire des prestations

Sauf convention contraire, l’émission de la première demande de provision constitue le bon de commande visé à l’article XIV.55 du Code de droit économique.

Les consommateurs bénéficient d’un droit de rétractation conformément au livre XIV du Code de droit économique ; ce droit permet aux consommateurs de se rétracter du contrat dans les 14 jours qui suivent la réception des présentes conditions générales, par une simple déclaration écrite, quel qu’en soit le support.

Toute prestation fournie par la SRL DELACOLLETTE l'est au bénéfice exclusif du client concerné et est fournie uniquement dans le cadre du dossier concerné. Les avis de la SRL DELACOLLETTE ne peuvent être utilisés par des tiers et la SRL DELACOLLETTE n'assume aucune responsabilité à leur égard sauf accord préalable exprès et écrit.

05. Responsabilité et assurance

La responsabilité de la SRL DELACOLLETTE est limitée au montant qui est couvert par l'assurance en responsabilité professionnelle. L’avocat et médiateur agréé Yves Delacollette est inscrit à l'ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles et est à ce titre couvert par une police d'assurance RC professionnelle souscrite auprès de la compagnie d'assurance Ethias, rue des Croisiers 24 à 4000 Liège (Belgique) dont la couverture géographique englobe le monde entier à l'exception des Etats-Unis d'Amérique et du Canada.

Le client accepte que la SRL DELACOLLETTE et son personnel ne seront en aucun cas responsables des éventuelles réclamations, responsabilités ou dépenses, en rapport avec les services prestés, qui dépasseraient le montant total des honoraires payés par le client à l’exception du montant auquel la SRL DELACOLLETTE aurait été condamnée à payer au client en raison de la violation du principe de bonne foi ou d’une faute intentionnelle. Dans ce cas, la responsabilité de la SRL DELACOLLETTE, de ses associés, de ses employés, de ses agents à l’égard de la perte ou du dommage subi par le client dans le cadre ou en relation avec les services prestés, en ce compris la négligence et la faute intentionnelle, sera limitée au montant couvert par la police d’assurance en Responsabilité Professionnelle souscrite par la SRL DELACOLLETTE et/ou les avocats impliqués dans le dossier concerné et ce, indépendamment de l’ampleur de la perte ou du dommage causé. La couverture d’assurance souscrite, ses effets ainsi que ses conditions d’application seront mis à la disposition du client dès sa première demande.

La limitation de la responsabilité et de l’indemnisation contenue dans les présentes conditions générales s’appliquera dans tous les cas prévus par la loi, par le contrat, les statuts, ainsi que par les principes régissant la responsabilité délictuelle (comme la négligence) ou dans toutes les autres hypothèses.

En raison de l’importance de l’intervention et de la collaboration de la direction et du personnel du client, lorsque cela est approprié, le client accepte de décharger la SRL DELACOLLETTE, les avocats et son personnel et de supporter l’entière responsabilité et les coûts qui résulteraient de fausses déclarations faites par le client ou les membres de sa direction ou de son personnel dans le cadre des services rendus par la SRL DELACOLLETTE

06. Intervention de tiers

La SRL DELACOLLETTE peut faire appel à des tiers en vue de l' exécution de prestations pour le compte du client. La SRL DELACOLLETTE fera preuve de la diligence requise lors de la sélection de ces tiers mais n'est en aucun cas responsable des actes ou négligences de ces derniers.

07. Fonds de clients ou de tiers

Les fonds que la SRL DELACOLLETTE reçoit de la part du client ou d' un tiers et qui doivent être conservés pour ceux-ci seront placés sur un compte tiers auprès d'une institution financière choisie par la SRL DELACOLLETTE qui n'encourt aucune responsabilité en cas de défaillance de l'institution financière concernée ou d'une autre institution financière impliquée dans le transfert de fonds, ou pour tous autres actes ou négligences des institutions financières.

08. Garantie à l'égard des tiers

Le client garantit la SRL DELACOLLETTE contre toute revendication émanant de tiers qui découlerait de la mission confiée par le client et/ou des prestations effectuées pour le client , sauf dans la mesure où une telle revendication serait basée sur une faute de la SRL DELACOLLETTE.

09. Fin de la mission

Le client peut à tout moment et sans motif mettre fin aux relations avec la SRL DELACOLLETTE. Dans cette hypothèse, le client reste tenu de rémunérer les services prestés préalablement à la notification de la fin de la relation et de supporter les frais engagés par la SRL DELACOLLETTE avant cette notification. La SRL DELACOLLETTE peut mettre fin à la relation avec le client dans le respect des règles déontologiques applicables.

10. Honoraires et frais

Sauf convention contraire, les honoraires sont calculés en fonction du nombre d'heures prestées multiplié par les tarifs horaires fixés par la SRL DELACOLLETTE.

La loi et les règles déontologiques interdisent aux avocats « tout pacte sur les honoraires lié exclusivement au résultat de la contestation »; les honoraires ne peuvent donc être liés au seul résultat de l’action, et doivent se déterminer en tenant compte de l’importance de la cause, de la nature du travail et de la notoriété de l’avocat.

Le client est toujours fondé à demander des précisions et justifications, en s’adressant directement à l’avocat.

Le tarif horaire est déterminé dans la lettre de mission de l’avocat ou dans le protocole de médiation du médiateur agréé. Les frais payés par la SRL DELACOLLETTE pour le compte du client seront calculés de manière séparée. Les frais de bureau généraux (tels que les frais d'envoi, de téléphone, de fax, de photocopies, etc.) sont portés en compte au moyen d'un pourcentage des honoraires . Tous ces montants s'entendent hors TVA. Une TVA au taux en vigueur (actuellement de 21%) sera ajoutée au montant global des frais et honoraires. Les prestations de la SRL DELACOLLETTE seront en principe facturées mensuellement.

Les factures sont à régler dans les 30 jours à compter de leur date. Toute réclamation devra être formulée dans les 30 jours de la facture, à défaut de quoi celle-ci sera irrévocablement considérée comme acceptée.

11. Prise en charge des frais et honoraires par des tiers

II se peut que le client puisse bénéficier de l’intervention partielle ou totale d’un tiers payant (par exemple une compagnie d’assurance - assurance de protection juridique, ou l’aide juridique). SI tel est le cas, le client doit veiller à avertir ce tiers aussitôt que possible du litige et de l’intervention de l’avocat et avertir la SRL DELACOLLETTE.

L’avocat est étranger à l’intervention d’un tiers payant et ne peut être tenu pour responsable d’un défaut d’intervention de celui-ci.

Dans les affaires contentieuses, les juridictions peuvent condamner la partie perdante à payer à la ou aux autres parties un montant généralement forfaitaire, déterminé selon une échelle établie par la loi ou le règlement, à titre de contribution aux frais d’avocats de la partie gagnante. Ce montant forfaitaire, appelé « indemnité de procédure » ne correspond pas aux honoraires et frais effectivement portés en compte au client mais vient le cas échéant en déduction de ceux-ci.

12. Données personnelles

1. Traitement des données personnelles

Dans le but de fournir nos services et d'assurer la liaison avec le client à cet égard, le client a fourni et fournira à la SRL DELACOLLETTE des données personnelles (y compris le nom du client et ses coordonnées professionnelles) ainsi que des données personnelles d'autres personnes de contact au sein de l'entreprise (y compris leur nom et coordonnées professionnelles). La SRL DELACOLLETTE suppose que toutes les données personnelles reçues du client ont été obtenues et sont divulguées conformément à toutes les lois applicables au traitement des données personnelles et que le client communiquera les informations ci-dessous aux personnes concernées.

La SRL DELACOLLETTE traitera ces données personnelles uniquement aux fins mentionnées ci-dessus et dans la mesure nécessaire à l'exécution de notre contrat avec le client ou aux fins de nos intérêts légitimes, et conformément à toutes les lois applicables aux données personnelles traitées dans le cadre des présentes Conditions de Coopération, y compris le Règlement général sur la protection des données 2016/679 (RGPD), la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et la directive 2002/58/CE concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques, tous les codes de pratique associés et autres orientations contraignantes publiées par tout régulateur, tous modifiés, réadaptés et/ou remplacés et en vigueur de temps à autre (Lois sur la Protection des Données).

La SRL DELACOLLETTE conservera le dossier du client, y compris les données personnelles qu'il contient, pendant toute la durée de son intervention et pendant 5 ans après la clôture du dossier. Par la suite, le dossier sera détruit ou archivé à moins qu'il n'y ait une bonne raison de le conserver (ou une partie de celui-ci), y compris dans le but de respecter les obligations légales auxquelles la SRL DELACOLLETTE est soumise ou pour une autre raison légitime et licite.

L'accès aux données du client au sein de la SRL DELACOLLETTE est limité à ceux qui ont besoin d'y avoir accès pour les raisons décrites ci-dessus. L'accès sera généralement limité aux personnes responsables de la gestion de l'affaire du client. La SRL DELACOLLETTE peut divulguer certaines données personnelles du client à ses comptables et aux fournisseurs de services informatiques qui fournissent des services à la SRL DELACOLLETTE nécessitant la divulgation des données personnelles du client à ceux-ci.

Le client, ainsi que les autres personnes de contact, ont les droits suivants en ce qui concerne les données personnelles relatives au client que nous traitons :

  • le client peut demander l'accès aux données personnelles concernées;
  • le client peut demander que les données personnelles incorrectes traitées par la SRL DELACOLLETTE soient rectifiées ;
  • dans certaines circonstances (normalement lorsque les données personnelles ont été fournies par le client et qu'il n'est plus nécessaire pour la SRL DELACOLLETTE de continuer à les traiter), le client peut avoir le droit de demander à la SRL DELACOLLETTE de supprimer les données personnelles concernées ;
  • lorsque la SRL DELACOLLETTE traite des données personnelles relatives au client sur la base de son consentement préalable à ce traitement, le client peut retirer son consentement à tout moment, après quoi la SRL DELACOLLETTE mettra fin au traitement concerné;
  • si le client a une plainte à formuler au sujet d'un traitement de ses données personnelles effectué par la SRL DELACOLLETTE, il peut contacter la SRL DELACOLLETTE ou déposer une plainte officielle auprès de l'autorité compétente en matière de protection des données.
  • Le client peut exercer gratuitement son droit légal d'accès et d'amélioration de ses données en adressant une demande écrite, signée et datée à cet effet, accompagnée d'une copie recto- verso de sa carte d'identité ou de son passeport, et en adressant cette demande à l’avocat Yves Delacollette. Pour les résidents belges, si le client possède une carte d'identité électronique, une copie du contenu de la puce ou une déclaration officielle de résidence est également requise.

2. Traitement des données personnelles en relation avec les services à fournir

La fourniture des services décrits dans le cadre des travaux peut impliquer la divulgation à la SRL DELACOLLETTE de données personnelles.

Dans ce contexte, la SRL DELACOLLETTE n'agit qu'en tant que destinataire (au sens des Lois sur la Protection des Données app licab les et de l'article 4, 9) du GDPR) de ces données personnelles et ne traitera ces données personnelles d'aucune manière.

13. Fiche d'informations légales

En exécution l’article III-74 du Code de droit économique (anciennement article 18 de la loi du 26 mars 2010 sur les services, les informations légales suivantes concernant l’avocat traitant du dossier sont communiquées aux clients :

  1. Nom : Yves Delacollette
  2. Adresse du cabinet d’avocat : Rue Général Leman 24, 1040 Etterbeek
  3. Adresse électronique : contact@delacollette.be
  4. Numéro d’entreprise : BCE 0817.095.930
  5. Organisation professionnelle : Barreau de Bruxelles – ordre français /Balie van Antwerpen – Nederlandse Orde
  6. Titre professionnel : Avocat
  7. Pays ayant octroyé ce titre professionnel : Belgique
  8. Conditions générales applicables : ci-dessus - site internet
  9. Prix du service déterminé au préalable : tarification selon conditions ci-dessus 4, 5 et 6.
  10. Caractéristique de la prestation de service : défense en justice et/ ou consultation en matière civile/ commerciale/ sociale/fiscale/ administrative/pénale
  11. Assurances : RC professionnelle : compagnie d’assurance ETHIAS, rue des Croisiers 24 à 4000 Liège (tél : 04/220.31.11). Couverture géographique de l’assurance : le monde entier à l’exception des Etats- Unis d’Amérique et du Canada.

14. Invalidité partielle

Au cas où une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales serai(en)t nulle(s) ou ne pourrai(en)t être appliquée(s), cela n'affecterait pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales. Dans cette hypothèse, la disposition non valable ou inapplicable sera réputée être automatiquement remplacée par une disposition valable et applicable produisant, dans toute la mesure possible, un effet équivalent.

15. Droit applicable et compétence

La relation entre le client et la SRL DELACOLLETTE est soumise au droit belge, à l' exclusion des règles de droit international privé. Les éventuels litiges seront exclusivement soumis aux tribunaux de Bruxelles.